Mentions légales — DN Mobility

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Dernière mise à jour : ____________

1. Éditeur du site

Le site dnmobility.com est édité par :

Dénomination sociale : DN Mobility
Forme juridique : ____________ (à compléter)
SIREN : 943 854 133
Siège social : 223 Avenue Emile Counord, 33300 Bordeaux
Téléphone : 07 73 76 45 74
Email : contact@dnmobility.com
Capital social : ____________ (à compléter)
N° TVA intracommunautaire : ____________ (à compléter)
Directeur de la publication : ____________ (à compléter)

2. Hébergement

Le site est hébergé par LWS (Ligne Web Services), 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris — Tél. 01 77 62 30 03.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logo, charte graphique, structure) est la propriété de DN Mobility, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

4. Responsabilité

DN Mobility s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du service.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. DN Mobility n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.